DOMICIBLE
Présentation de la marque DOMICIBLE
Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMICIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICIBLE est expirée depuis le 20 juin 2001.
Société HDM Quartet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50